Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOPHONIE S LE SPECIALISTE DE LA MUSIQUE ET DES ARTISTES FRANCOPHONES
Nathalie CLERC

Numéro de dépôt :
3146091
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012
FRANCOPHONIE S LE SPECIALISTE DE LA MUSIQUE ET DES ARTISTES FRANCOPHONES de Nathalie CLERC

Présentation de la marque FRANCOPHONIE S LE SPECIALISTE DE LA MUSIQUE ET DES ARTISTES FRANCOPHONES

Déposée le 7 février 2002 par Nathalie CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOPHONIE S LE SPECIALISTE DE LA MUSIQUE ET DES ARTISTES FRANCOPHONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est Nathalie CLERC domicilié(e) 45 allée de la Tour,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie CLERC domicilié(e) 45 allée de la Tour,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France.

La marque FRANCOPHONIE S LE SPECIALISTE DE LA MUSIQUE ET DES ARTISTES FRANCOPHONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOPHONIE S LE SPECIALISTE DE LA MUSIQUE ET DES ARTISTES FRANCOPHONES est expirée depuis le 7 février 2012.

Nathalie CLERC a également déposé les autres marques suivantes : LA CELINOTHEQUE


Nathalie CLERC - 45 allée de la Tour,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France


Nathalie CLERC - 45 allée de la Tour,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Supports d'enregistrements musicaux, produits multimédia, (supports d'enregistrement audio et vidéo) relatifs aux artistes francophones ou d'expression francophone. Livres, journaux, périodiques, produits multimédia (supports écrits) relatifs aux artistes francophones ou d'expression francophone. Importation, exportation de supports musicaux d'artistes francophones ou d'expression francophone. Entreposage de supports musicaux d'artistes francophones ou d'expression francophone ; distribution de journaux relatifs aux artistes francophones ou d'expression francophone ; réservation de places de voyages et organisation de voyages. Produits multimédia (audio, vidéo, supports écrits) relatifs aux artistes francophones ou d'expression francophone ; organisation d'expositions d'œuvres (tous supports) d'artistes francophones ou d'expression francophone à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles d'artistes francophones ou d'expression francophone.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.